Séance du mercredi 5 mars 2003

LA RESPONSABILITE JURIDIQUE DU CHIRURGIEN
13h30-18h00 - Maison du Barreau (2-4 rue de Harley 75001 Paris)
Avec la participation du Professeur Jean LANGLOIS, Président du Conseil National de l'Ordre des Médecins / Organisateur : Philippe MARRE / Modérateurs : Pierre VAYRE et Michel HUGUIER

 

 

Etat actuel des déclarations de sinistre aux assureurs

SICOT C (Secrétaire Général du GAMM-Paris)

 

L'aléa thérapeutique et son indemnisation

DEBRUYNE H (Directeur Général du CAPA : Centre d'Analyse et de Prospective de l'Assurance-Paris)

 

Nouvelle jurisprudence et responsabilité médicale

GIGUE J (Président du Tribunal de Grande Instance de Bobigny)

 

Contentieux entre chirurgiens et opérés : que faire en cas de plainte ?

PALEY VINCENT C, CHAIGNE P (Avocats au Barreau de Paris)

 

L'information de l'opéré et le consentement éclairé

BLOCH P

 

Le dossier médical : conséquences de l'accès direct au dossier par l'opéré

DENIS B

 

Compte-rendu intégral de la séance

Texte intégral : E-Mémoires de l'ANC, 2003, vol. 2 (9), 01-32