Séances ordinaires

Résumé
Le compte rendu opératoire est la pièce maitresse du dossier médical en chirurgie, et plus particulièrement en chirurgie cardiaque compte tenu de la morbidité et de la mortalité encore importante de cette spécialité.
Le compte rendu opératoire est un document médico-légal, réglementé, consigné dans un cahier Numéroté archivé au bloc opératoire.
Il ne peut en aucun cas être le dossier médical, ni le compte rendu d’Hospitalisation, ni la lettre aux correspondants.
Il doit comporter la liste claire des acteurs de l’intervention.
Puis un titre diagnostique de l’intervention : pourquoi opère-t-on ce patient ?
Suivi d’un titre de traitement détaillé.
Nous détaillerons également tout ce qu’il ne faut pas faire.
Commentateur : Alain HAERTIG (Paris)

Résumé
Depuis 2005, Sham propose aux établissements hospitaliers publics et privés des visites d’analyses de risques. Construites comme des audits, ces visites permettent d’évaluer le niveau de maîtrise de risque dans les établissements de santé, avec au moins deux finalités :
- Formuler des recommandations d’amélioration
- Proposer une tarification personnalisée

Les domaines ciblés lors des visites de risques sont naturellement les activités les plus à risques comme la chirurgie. Les chirurgiens sont donc immédiatement concernés par les « attentes » de l’assureur : respects de dispositions médicolégales mais surtout être un acteur central de tout programme de management des risques.

Les visites de risques se déroulent dans un climat de confiance, de transparence et surtout d’échange, témoignant de l’intérêt constant des professionnels envers ce type de démarche.

Il faut rappeler aussi que ces actions d’amélioration proposées, une fois validées, revêtent un enjeu important pour les établissements. Une seconde visite de risque est, en effet, réalisée dans un délai de deux ans afin de constater la mise en œuvre effective de ces recommandations et d’ajuster le niveau de la cotisation conformément aux principes du contrat proposé par Sham.
Commentateur : Jacques HUREAU

Résumé
Nous exposons :
-quelques rappels sur la place des ISO en chirurgie,au sein des IN,
-puis les grands principes de la prévention de l’ISO
*en pré-opératoire avec la gestion pré-opératoire du risque infectieux ;
*en per-opératoire avec l’antibioprophylaxie per-opératoire et la formation de toute l’équipe chirurgicale
*et en post –opératoire,en diminuant par exemple la durée de séjour
- la connaissance par le chirurgien de son taux d’incidence personnelle
- la connaissance par le chirurgien de l’organigramme de la lutte contre les IN
-quelques spécificités de prévention concernant quelques germes…
Commentateur : Georges CASANOVA (Paris)

Résumé
Commentateur : Jacques BARBIER (Paris)

Résumé
L’information du patient et son consentement à l’intervention du chirurgien rend la relation entre ces deux acteurs équilibrée. Le devoir d’information incombant aux praticiens trouve son fondement dans le respect du principe constitutionnel de sauvegarde de la personne humaine. L’information doit porter, notamment, sur les risques graves, même de survenance exceptionnelle.
Ce devoir pèse individuellement sur chaque praticien, tenu d’exercer sa profession en toute indépendance. Il appartient au chirurgien de prouver, par tout moyen, qu’il a rempli son obligation, et non au patient de démontrer que le praticien ne l’a pas informé. En cas de difficulté ou de complication, le praticien doit en informer le patient, pour éviter le conflit.
Le défaut d’information est une faute civile, non pénale. Il est sanctionné par la réparation de la perte de chance pour le patient de refuser l’intervention s’il avait été informé des risques ou par l’indemnisation d’un préjudice d’impréparation du patient au risque qui s’est réalisé.
Si l’erreur n’est pas fautive, il existe plusieurs catégories de fautes : diagnostic, prescription, faute technique, mise en place de matériel, surveillance ou diagnostic post-opératoires, infections nosocomiales.
L’indemnisation du risque thérapeutique et la distinction légale des fautes pénale et civile a apaisé les relations patient-praticien et praticien-juge.

Intervenant : Iradj Gandjbakhch.

Abstract
The patient's information and his consent to surgery makes the relationship between the patient and the surgeon well balanced. The duty of information weighing on the practitioner finds its roots in the respect of the constitutional principle of safety of human being. The information relates, notably, to serious risks, even to those occurring exceptionally.
Because each practitioner has to exercise his profession independently; he must respect individually the aforementioned duty. It belongs to the surgeon to prove by all means that he has fulfilled his obligation; it is not the patient who has to prove the lack of information. In case of difficulty or complication, the practitioner must inform the patient thereof in order to avoid any conflict: the bed side manner.
The lack of information gives rise to civil liability, not criminal. It is sanctioned by damages repairing the loss of chance for the patient to having refused the surgery, had he been informed about the risks, or repairing the prejudice relating to the lack of psychological preparation to the risk that occurred during the surgery.
If the mistake is not a fault, there are different categories of faults: diagnosis, prescription, technical fault, prosthesis setting, watch or post-surgery diagnosis, nosocomial infections.
The compensation for the therapeutic risk and the distinction between civil and liability have appeased the relationships patient-practitioner and practitioner-judge.